Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Nom de l'association : Association étudiante Arts et Métiers

Type : Association loi 1901

École : Arts et Métiers ENSAM

Adresse : 2 boulevard du Ronceray 49100 Angers

E-mail : com.angers@grand-gala.org

Directeur de la publication : Anaïs de Chambure

2. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur — ex : Wix, WordPress, OVH, GitHub Pages…]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Site web : [URL de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, logos, photographies) est la propriété exclusive de l'Association étudiante Arts et Métiers, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation préalable est interdite.

4. Liens hypertextes

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, prestataires de paiement). Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

5. Limitation de responsabilité

L'association s'efforce de maintenir les informations du site à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d'erreurs, d'omissions ou de résultats qui pourraient être obtenus suite à un mauvais usage de ces informations.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

7. Contact

Pour toute question relative au site : com.angers@grand-gala.org